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Marques déposées par l'association loi 1901 SOLAGRO
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OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE
SOLAGRO, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4132178
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE de SOLAGRO

Présentation de la marque OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par l'association loi 1901 SOLAGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOLAGRO domicilié(e) 75 VOIE DU TOEC, CS 27608 - 31076 - TOULOUSE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 510 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLAGRO, Mme. CECILE CANALE domicilié(e) 75 VOIE DU TOEC, CS 27608 - 31076 - TOULOUSE CEDEX 3 - France.

La marque OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSAE OSEZ L AGROECOLOGIE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.

SOLAGRO a également déposé les autres marques suivantes : LEBIOGAZ WWW.LEBIOGAZ.INFO , Afterres , HAUTE VALEUR NATURELLE , AFTERRES2050


SOLAGRO, ASSOCIATION LOI 1901 - 75 VOIE DU TOEC, CS 27608 - 31076 - TOULOUSE CEDEX 3 - France - SIREN 324510908


SOLAGRO, Mme. CECILE CANALE - 75 VOIE DU TOEC, CS 27608 - 31076 - TOULOUSE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.